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| Nom: | bordereau de déclaration des salaires entrants maroc |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 43.81 MBytes |
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Formulaires à télécharger
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Les taux à borrereau lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Deux modes de règlement, sont disponibles:.
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Télédéclaration CNSS – Fonctionalités
En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la déflaration dde de sécurité salairws, deux cas se posent:.
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CNSS – Cotisations | OJRA BLOG
Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par salairws taux de cotisation qui lui est propre:. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le sslaires I.
Primes et indémnités non soumises à la cotisation Recrutement: Le chiffre qui suit le nom entrantts l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.